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Étiquette : Vice Caché

Assistance Litige / Expertise Dommage / VRADE

Exemples de Devis Gratuits selon les interventions d’expertises souhaitées, Lettres de Missions

(Conformément à l’article R.326-1 du Code de la Route) Attention : aucun devis ou montant d’honoraire ne vous sera délivré oralement sans une étude préliminaire d’éléments factuels (documents) fondant votre …

Assistance Litige

Vice caché, Défaut de Conformité, Obligation de Résultat et d’Entretien, Règles de l’Art, 3 Exemples de Courriers et Note de Synthèse (RCP/PJ)

Le « Vice Caché » : Le Vice (caché) est un « défaut » qui n’est pas forcément visible ou décelable par un profane ou néophyte en la matière, de l’objet vendu/acheté. (sauf pour …

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Assistance Litige

Vice caché / Défaut de conformité : Rapport d’Expertises Contradictoires, Un exemple caractéristique

Description de nos investigations expertales, constats, analyses et conclusions. Positions d’indifférences notables de certaines parties : vendeur, expert et dépositaire. Poursuites judiciaires … En résumé : Avarie moteur liée à …

Assistance Litige / Expertise Dommage

Litige : Expertise Contradictoire Amiable ou Judiciaire. Exemples de Rapports d’Expertises et Note de Synthèse.

Choisissez Votre Expert en Automobile spécialisé litige et contentieux. C’est généralement en vu de l’application d’un contrat d’assurance, soit « Responsabilité Civil Professionnelle » (RCP), soit de « Protection Juridique » (PJ), ou pas, …

Assistance Litige / Expertise Dommage

Victimes : Un Résumé sur Vos Droits, Protégez Vos Intérêts, Assureurs Condamnés…

Victimes d’un sinistre ou d’un litige, Vos Droits : Vous n’êtes pas responsable d’un sinistre de la circulation, automobile ou maritime, alors : « Oubliez réellement votre assureur » et optez pour …

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Assistance Litige / Expertise Dommage / VRADE

Interventions du Cabinet ALEUTHERA Expertise AUDRAS, Avis d’Expert…

Cabinet  ALEUTHERA  EXPERTISE  AUDRAS Auto  Moto  Camion  Navire  et  Juridique Tout litige, Particulier, Professionnel, Protection Juridique Vice caché, Mal ou non façon, Défaut de conformité Assistance technique amiable ou judiciaire …

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Assistance Litige

Exemples de Jurisprudences Automobiles en 2017, Obligation Résultat, Résolution Vente, Vice Caché

Exemples de Jurisprudences automobiles en 2017 Date de publication : 26/09/2017 Cette fiche de l’INC recense quelques exemples de décisions rendues par les Tribunaux en matière automobile. Ces décisions sont …

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  • Sécurité des Machines, Avarie, Rupture Mécanique, Analyse Morphologique / Macroscopique des Cassures, Bris de Machine / Pièce, Exemple de Rapport d’Expertise
  • Recours Direct, Dommage Collision, Vos Droits, Exemples Rapports d’Expertises, Devis, Courriers, Assureur adverse, Indemnisations intégrales et Preuves matérielles :
  • Démarche avant déclenchement d’une mission d’expertise, à fortiori pour les litiges (Conformité, Vice caché, Malfaçon, Résultat)

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